MENTIONS LÉGALES

1. Propriété :

Le site est la propriété exclusive de l'entreprise Basilic&léon, dont le siège est situé à Levallois-Perret.

 

• Dénomination sociale ou raison sociale : Basilic&Léon

• Adresse du siège social : levallois-Perret

• Numéro de téléphone : 06 60 80 39 11

• adresse de courrier électronique : contact@basilicetleon.com

•  Forme juridique de la société (SA, SARL, SNC, SAS, etc.) : micro entreprise

•  Numéro d'inscription au répertoire des métiers : 902 921 071 00012

• Responsable de la rédaction : Marie-Caroline Jacoberger-Magaud Pour contacter le responsable de la publication : contact@basilicetleon.com

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2. Hébergeur du site :

• Nom, dénomination ou raison sociale : WIX

• Adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site : 1 Grant's Row Dublin 2 D02HX96 Ireland

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3. Propriété intellectuelle et contrefaçon :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, logo, graphismes, icônes, sons… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable obtenue de (Nom entreprise). Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.